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RESPONSABLE DU SITE WEB

Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), les données d'identification du responsable de l'entreprise sont détaillées ci-dessous (ci-après < strong>CustomSpain.com ) :

María del Carmen Morán Castro
NIF : 52287187E
< strong>Calle Afrodita, 14
41710 Utrera (Espagne)
Tél. : +34 667 709 291
< strong>E-mail : < a href="mailto:info@customspain.com">info@customspain.com

Le responsable du site Web déclare que le pays à partir duquel il opère pour offrir ses services aux utilisateurs est l'Espagne, à l'adresse indiquée ci-dessus. Depuis ce pays, les produits sont fabriqués puis expédiés au domicile de leurs clients.

OBJECTIF DU SITE WEB

Vente en ligne de produits en cuir, peau et autres matières (sacoches, attaches de réservoir, franges...), ainsi que d'accessoires moto ; vente en ligne d'accessoires, vêtements et accessoires pour motards. Personnalisation d'accessoires pour motos en général.

LEGISLATION

De manière générale, les relations établies entre le site Web CustomSpain.com et les utilisateurs qui utilisent ses services télématiques sont soumises à la législation et à la juridiction espagnoles.

INTELLECTUEL ET PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Les droits de propriété intellectuelle des pages Web Customspain.com, leur conception et leur contenu sont la propriété exclusive de María del Carmen Morán Castro, et leur reproduction, distribution, communication de toute nature, transformation ou toute autre utilisation non autorisée par ses propriétaires, sauf accord écrit.

CONDITIONS DE RANDONNÉE

Lorsque vous passez une commande chez Custom Z Spain, vous confirmez que vous acceptez nos conditions générales. Custom Z Spain n'est pas responsable des dommages à la santé causés par la mauvaise utilisation de tout produit ou service.

LITIGE

En cas de litige ou de tout litige juridique, le client se soumettra aux tribunaux d'Utrera (Séville), renonçant à leur propre juridiction.